Emmanuel Macron a supprimé la taxe d’habitation, mais pas la taxe foncière. Aujourd’hui, cette dernière aurait tendance a augmenté dans plusieurs communes françaises. Est-ce que vous comprenez cela, est-ce que votre commune va augmenter l’impôt foncier ? C’est malheureusement ce qu’il risque de se produire pour beaucoup d’entre nous. Notre article fait le tour de toutes les questions que vous vous posées sur la taxe foncière.
L’impôt foncier est une forme d’imposition évaluée par le gouvernement sur les biens immobiliers. Il s’agit d’une importante source de revenus pour les communes, qui les aide à financer des services essentiels tels que les écoles, les pompiers, la police, les soins de santé, etc. Pour ceux qui possèdent des biens immobiliers, il est essentiel de comprendre les bases de l’impôt foncier, de qui doit le payer à la façon dont il est calculé, en passant par les exonérations potentielles.
Qui doit payer la taxe foncière ?
En règle générale, toute personne qui possède un bien immobilier dans une juridiction où un impôt foncier est perçu doit le payer. Cela concerne les entreprises qui possèdent des terrains ou des bâtiments ; et les particuliers sont bien entendu soumis à la taxe au 1er janvier de l’année d’imposition. Attention, il peut y avoir des cas spécifiques qu’il convient de prendre en compte, par exemple en cas d’indivision. Il est utile de se rapprocher de votre centre des impôts si vous avez des questions techniques auxquelles vous ne trouvez pas de réponses ici, ou sur internet.
Comment est calculé l’impôt foncier ?
Le montant que vous devez payer en taxes foncières dépend de deux facteurs : la valeur imposable de votre propriété et le taux d’imposition applicable. Les valeurs d’évaluation sont déterminées par les évaluateurs du comté ou de la municipalité qui calculent la valeur marchande estimée de votre maison ou autre propriété en fonction de facteurs tels que sa taille, ses caractéristiques, son emplacement et son état. Votre facture d’impôt totale est ensuite déterminée en multipliant cette valeur imposable par le taux d’imposition applicable de votre administration locale pour l’année en question.
Exonération de l’impôt foncier
Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d’une exemption totale ou partielle de l’impôt foncier. Celles-ci s’appliquent généralement lorsque le propriétaire utilise sa maison comme résidence principale (par opposition à un investissement), mais là encore, ces règles peuvent varier considérablement d’une commune à l’autre, il est donc utile de faire quelques recherches au préalable. D’autres exemptions courantes concernent les personnes âgées ou les anciens combattants handicapés qui répondent à certains critères de revenu et les propriétés appartenant à des organisations à but non lucratif ou à des institutions religieuses telles que les églises.
En résumé
En tant que propriétaire, il est essentiel de comprendre le fonctionnement des taxes foncières si vous voulez vous assurer que vous payez ce que vous devez sans payer de fonds supplémentaires en raison de la confusion du système lui-même. Savoir quelles propriétés sont soumises à l’impôt, comment elles sont calculées et quelles exemptions peuvent s’appliquer peut vous aider à rester en conformité tout en évitant les coûts inutiles liés à l’ignorance des règles ou règlements applicables dans votre région. Faire quelques recherches maintenant pourrait vous faire économiser de l’argent par la suite !
